Troisième législature du Bas-Canada

Parlement du Bas-Canada Parliament of Lower Canada
Troisième législature (8 janvier 1801 au 13 juin 1804)
Type
Type :	Bicaméral
Chambres :	Assemblée législative Conseil législatif
Présidence
Orateur de la Chambre d'assemblée :	Jean-Antoine Panet (Parti canadien)
Orateur du Conseil législatif :	John Elmsley (Parti britannique)
Structure
Couronne :	Robert Shore Milnes, lieut.-gouv., rep. de George III
Membres :	65 parlementaires 50 députés 15 conseillers[1]
Groupes politiques : (Assemblée législative)	Parti canadien (27) Parti britannique (21) Indépendants (2)
Groupes politiques : (Conseil législatif)	Parti britannique (14) indépendant (1)
Élection
Système électoral : (Assemblée législative)	Scrutin majoritaire plurinominal
Dernière élection :	7 juin 1800 au 28 juillet 1800
Système électoral : (Conseil législatif)	Nomination à vie
Lieu de réunion
[[Fichier:		Photographie du lieu de réunion]]
Palais épiscopal de Québec Québec, Bas-Canada
Notes
Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.

La troisième législature du Bas-Canada siégea du 8 janvier 1801 jusqu'au 13 juin 1804. Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Élections

Les élections générales ont lieu du 7 juin 1800 au 28 juillet 1800^[2].

Sessions^[2]

• Première (8 janvier 1801 — 8 avril 1801)
• Deuxième (11 janvier 1802 — 5 avril 1802)
• Troisième (8 février 1803 — 18 avril 1803)
• Quatrième (2 août 1803 — 11 août 1803)
• Cinquième (10 février 1804 — 13 juin 1804)

Représentants de la couronne^[2]

• Robert Shore Milnes, lieutenant-gouverneur chargé de la province durant l'absence de Robert Prescott, pour toute la durée de la législature.

Présidents de l'Assemblée^[2]

• Jean-Antoine Panet (8 janvier 1801 — 13 juin 1804)

Présidents du Conseil^[2]

• William Osgoode (8 janvier 1801 — 5 février 1803)
• Thomas Dunn^[3] (8 janvier 1801 — 9 janvier 1802)
• James Monk^[3] (9 janvier 1802 — 8 mars 1802)
• François Baby^[3] (8 mars 1802 — 5 février 1803)
• John Elmsley (5 février 1803 — 13 juin 1804)

Députés

District	Député
Bedford	John Steel
Buckinghamshire	John Craigie
Buckinghamshire	Louis Gouin
Cornwallis	Joseph Boucher
Cornwallis	Alexandre Menut
Devon	Jean-Bernard Pelletier
Devon	François Bernier
Dorchester	Jean-Thomas Taschereau
Dorchester	John Caldwell
Effingham	André Nadon
Effingham[4]	Charles-Jean-Baptiste Bouc
	Angus Shaw (1802)
Gaspé	William Vondenvelden
Hampshire	François Huot
Hampshire	Joseph-Bernard Planté
Hertford	Michel Tellier
Hertford	Louis Blais
Huntingdon	Joseph-François Perrault
Huntingdon	Jean-Baptiste Raymond
Kent	François Viger
Kent	Antoine Ménard, dit Lafontaine
Leinster	Jean Archambault
Leinster	Louis-Marie-Joseph Beaumont
Comté de Montréal	Joseph Papineau
Comté de Montréal	Thomas Walker
Montréal-Est	Pierre-Louis Panet
Montréal-Est	Francis Badgley
Montréal-Ouest	James McGill
Montréal-Ouest	Joseph Périnault
Northumberland	Pierre-Stanislas Bédard
Northumberland	Jean-Marie Poulin
Orléans	Jérôme Martineau
Comté de Québec	Louis Paquet
Comté de Québec	Michel-Amable Berthelot Dartigny
Basse-ville de Québec	Robert Lester
Basse-ville de Québec	John Young
Haute-ville de Québec	Jean-Antoine Panet
Haute-ville de Québec	Augustin-Jérôme Raby
Richelieu	Louis-Édouard Hubert
Richelieu	Charles Benoit Livernois
Saint-Maurice	Thomas Coffin
Saint-Maurice	Mathew Bell
Surrey	François Lévesque
Surrey[5]	Philippe-François de Rastel de Rocheblave
	Alexis Caron (1802)
Trois-Rivières	John Lees
Trois-Rivières	Pierre-Amable de Bonne
Warwick	Ross Cuthbert
Warwick	James Cuthbert
William-Henry	Jonathan Sewell
York	Louis-Charles Foucher
York	Joseph Bédard

Notes et références

1. ↑ [1]
2. ↑ ^{a, b, c, d et e} ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
3. ↑ ^{a, b et c} Orateur suppléant
4. ↑ Charles-Jean-Baptiste Bouc a été expulsé en janvier 1801 et réélu en mars 1801, expulsé de nouveau ce même mois et réélu en avril 1801, puis encore expulsé en mars 1802; Angus Shaw a été élu à l'élection partielle d'avril 1802.
5. ↑ Philippe-François de Rastel de Rocheblave est mort en avril 1802; Alexis Caron a été élu à une élection partielle tenue en 1802.

Liens externes

• Assemblée nationale du Québec